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Plan Local d’Urbanisme

Contenu de la page : Plan Local d’Urbanisme

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Dossier du Plan Local d’Urbanisme :
1 - Rapport de présentation
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
4 - Plans de zonage
a. Plan global
b. Plan centre bourg
c. Liste des emplacements réservés et programmes de logements
d. Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC
5 - Règlement écrit (modification n°1 du PLU)
6 - Mémoire des annexes sanitaires
7 - Plan du zonage assainissement
8 - Plan général des réseaux d’assainissement
9 - Plan général du réseau d’eau potable
10 - Servitudes d’utilité publique
a. Liste des SUP
b. Plan au 1/5000e
11 - Plan d’informations
12 - Plan de Prévention des Risques
a. Note synthétique et règlement
b. Carte des aléas
c. Plan de zonage
13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle)
14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e
16 - Part communale de la taxe d’aménagement applicable (modification n°1 du PLU)

Documents complémentaires :
- Note de présentation de la modification n°1 du PLU
- Délibération d’approbation de la modification n°1 du PLU (29-11-2021)
- Délibération d’approbation de la révision du PLU (21-10-2019)

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Téléchargements

5 - Règlement écrit (modification n°1 du PLU) décembre 2021 PDF - 3.6 Mo
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1 - Rapport de présentation décembre 2021 PDF - 61.2 Mo
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2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable décembre 2021 PDF - 3 Mo
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3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation décembre 2021 PDF - 6.5 Mo
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4a - Plan de zonage décembre 2021 PDF - 7.4 Mo
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4b - Plan de zonage (centre bourg) décembre 2021 PDF - 8.2 Mo
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4c - Liste des emplacements réservés et programmes de logements décembre 2021 PDF - 806.2 ko
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4d - Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC décembre 2021 PDF - 6.8 Mo
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6 - Mémoire des annexes sanitaires décembre 2021 PDF - 837.4 ko
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7 - Plan du zonage assainissement décembre 2021 PDF - 2.1 Mo
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8 - Plan des réseaux d’assainissement décembre 2021 PDF - 6.7 Mo
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9 - Plan du réseau d’eau potable décembre 2021 PDF - 4.5 Mo
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10a - Liste des servitudes d’utilité publique décembre 2021 PDF - 4.1 Mo
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10b - Plan des servitudes d’utilité publique décembre 2021 PDF - 4.2 Mo
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11 - Plan d’informations décembre 2021 PDF - 10.2 Mo
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12a - Règlement du Plan de Prévention des Risques décembre 2021 PDF - 2 Mo
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12b - Carte des aléas du Plan de Prévention des Risques décembre 2021 PDF - 3.2 Mo
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12c - Plan de zonage du Plan de Prévention des Risques décembre 2021 PDF - 5.5 Mo
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13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle) décembre 2021 PDF - 698 ko
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14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres décembre 2021 PDF - 1.8 Mo
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15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e décembre 2021 PDF - 6.5 Mo
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16 - Carte part communale de la taxe d’aménagement (modification n°1 du PLU) décembre 2021 PDF - 15.1 Mo
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Annexe : note de présentation de la modification n°1 du PLU décembre 2021 PDF - 7.8 Mo
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Annexe : délibération d’approbation de la modification n°1 du PLU (29/11/2021) décembre 2021 PDF - 1.5 Mo
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Annexe : délibération d’approbation du PLU (21/10/2019) décembre 2021 PDF - 7.9 Mo
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Archive : Règlement écrit (révision du PLU 2019) décembre 2021 PDF - 3.4 Mo
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