Les documents sont présents dans l’encart de droite.
Dossier du Plan Local d’Urbanisme :
1 - Rapport de présentation
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
4 - Plans de zonage
a. Plan global
b. Plan centre bourg
c. Liste des emplacements réservés et programmes de logements
d. Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC
5 - Règlement écrit (modification n°1 du PLU)
6 - Mémoire des annexes sanitaires
7 - Plan du zonage assainissement
8 - Plan général des réseaux d’assainissement
9 - Plan général du réseau d’eau potable
10 - Servitudes d’utilité publique
a. Liste des SUP
b. Plan au 1/5000e
11 - Plan d’informations
12 - Plan de Prévention des Risques
a. Note synthétique et règlement
b. Carte des aléas
c. Plan de zonage
13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle)
14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e
16 - Part communale de la taxe d’aménagement applicable (modification n°1 du PLU)
Documents complémentaires :
- Note de présentation de la modification n°1 du PLU
- Délibération d’approbation de la modification n°1 du PLU (29-11-2021)
- Délibération d’approbation de la révision du PLU (21-10-2019)