Les conseils municipaux

Classée dans la strate des communes entre 3 500 et 10 000 habitants, Reyrieux compte 27 conseillers municipaux issus des dernières élections générales du 15 mars 2020 et élus pour 6 années.

Principe

Le conseil municipal, par ses délibérations ou ses vœux, a vocation à traiter de tous les sujets d’intérêt communal, à l’exception de ceux dévolus à un autre niveau de collectivité (Etat, Conseil régional ou Conseil départemental) ou que la commune aurait transférés (communauté de communes ou syndicats intercommunaux).

Les commissions en place sont des émanations du Conseil Municipal. Elles aident celui-ci à traiter les dossiers qui sont de sa responsabilité en les préparant lors de réunions de travail. Elles lui proposent des orientations qui seront votées le cas échéant lors des réunions du Conseil Municipal.

Retrouver les vidéos des conseils municipaux sur la chaîne Youtube de la Mairie

Les publications des Conseils Municipaux

À compter de septembre 2024, les publications du Conseil Municipal seront accessibles via le portail public DematDoc, conformément à la nouvelle réglementation sur la dématérialisation des documents. Tous les actes sont consultables en Mairie, sur demande.

Pour consulter les documents associés à un Conseil Municipal, il vous suffit de cliquer sur le Conseil concerné. Une fenêtre s’ouvrira, vous permettant d’accéder à la section « Documents associés », où vous pourrez retrouver les convocations, délibérations et autres documents liés au Conseil.