Révision du PLU
Le PLU : c’est parti ! Le Conseil municipal a prescrit, le 14 septembre 2026, la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Reyrieux. Cette démarche concerne l’ensemble du territoire communal et doit permettre d’actualiser et de mettre en cohérence les règles qui encadrent l’aménagement de la commune. Pourquoi réviser le PLU ? Le […]
Approbation de la révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme
À l’issue de l’enquête publique relative à la révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme, qui s’est déroulée du 1er décembre 2025 au 19 janvier 2026, le commissaire enquêteur a remis son rapport d’enquête et ses conclusions motivées le 18 février 2026 en émettant un avis défavorable.
Révision allégée n°5 du PLU : rapport et avis défavorable du commissaire enqueteur
À l’issue de l’enquête publique relative à la révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme, qui s’est déroulée du 1er décembre 2025 au 19 janvier 2026, le commissaire enquêteur a remis son rapport d’enquête et ses conclusions motivées le 18 février 2026 en émettant un avis défavorable.
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Par délibération en date du 19 décembre 2024, le Conseil Municipal de la commune de Reyrieux a décidé d’approuver la modification simplifiée nº1 du Plan Local d’Urbanisme.
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération en date du 29 novembre 2021, le conseil municipal de Reyrieux a approuvé la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme. Les documents approuvés sont joints à cet article. Le Plan Local d’Urbanisme modifié est effectif depuis le 4 décembre 2021. Le rapport d’enquete et […]
Modification n°1 du PLU : rapport d’enquete et conclusions du commissaire enqueteur
Modification n°1 du PLU : rapport d’enquete et conclusions du commissaire enqueteur Engagée en décembre 2020, la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme a fait l’objet d’une enquête publique du 13 septembre 2021 au 15 octobre 2021. Madame Monique CADET, commissaire enquêteur désigné par le Tribunal Administratif, a rendu son rapport d’enquête et ses conclusions […]
Prescription des révisions allégées 1, 2, 3, 4 et 5 du Plan Local d’Urbanisme
Prescription des révisions allégées 1, 2, 3, 4 et 5 du Plan Local d’Urbanisme Par délibérations en date du 7 novembre 2023, le Conseil Municipal de la commune de Reyrieux a prescrit le lancement de cinq révisions allégées du Plan Local d’Urbanisme au titre de l’article L. 153-34 du Code de l’urbanisme. La révision allégée […]
Modification n°3 du PLU : rapport et conclusions du commissaire enqueteur
Modification n°3 du PLU : rapport et conclusions du commissaire enqueteur Dans le cadre de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme visant la revue de deux articles du règlement écrit visant les règles de recul applicables en zone UL, une enquête publique s’est déroulée du jeudi 16 mai 2024 au samedi 1er juin 2024. Le […]
Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Par arrêté 2024AR237 en date du 5 juillet 2024, Madame le Maire a décidé d’engager la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme. Cet arrêté annule et remplace l’arrêté 2023AR196. Le projet de modification simplifiée n° 1 vise à créer un secteur OAP (Orientation d’Aménagement et […]
Approbation de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme
Approbation de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Par délibération en date du 3 juillet 2024, le conseil municipal de Reyrieux a approuvé la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme. Les documents approuvés sont joints à cet article. Le Plan Local d’Urbanisme modifié est effectif depuis le 7 juillet 2024. Le rapport d’enquête et […]