Plan Local d'Urbanisme
Adopté en date du 21 octobre 2019, le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Reyrieux a fait l’objet de trois modifications approuvées par le conseil municipal le 29 novembre 2021, le 3 juillet 2024 et le 19 décembre 2024.
L’ensemble des éléments sont consultables sur le portail national d’urbanisme.
Contacts utiles
SERVICE URBANISME ET AMÉNAGEMENT
04 74 08 95 26
urbanisme@reyrieux.fr
Du lundi au vendredi : réception sans rendez-vous le matin et sur rendez-vous l’après midi (par courriel ou téléphone)
Ressources
dossier complet du Plan Local d’Urbanisme
1 - Rapport de présentation
1 - Note de présentation de la modification n°1 du PLU (approbation le 29/11/2021)
1 - Note de présentation de la modification n°3 du PLU (approbation le 3/07/2024)
1 - Note de présentation de la modification simplifiée n°1 du PLU (approbation le 19/12/2024)
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
4a - Plan de zonage (échelle 5000e)
4b - Plan de zonage - centre bourg (échelle 2500e)
4c - Liste des emplacements réservés et programmes de logements
4d - Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC
5 - Règlement écrit (modification simplifiée n°1 du PLU)
6 - Mémoire des annexes sanitaires
7 - Plan du zonage assainissement
8 - Plan des réseaux d’assainissement
9 - Plan du réseau d’eau potable
10a - Liste des servitudes d’utilité publique
10b - Plan des servitudes d’utilité publique
11 - Plan d’informations
12a - Règlement du Plan de Prévention des Risques
12b - Carte des aléas du Plan de Prévention des Risques
12c - Plan de zonage du Plan de Prévention des Risques
13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle)
14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e
16 - Carte part communale de la taxe d’aménagement (modification n°1 du PLU)
Délibération d’approbation de la révision du PLU (21/10/2019)
Délibération d’approbation de la modification n°1 du PLU (29/11/2021)
Délibération d’approbation de la modification n°3 du PLU (03/07/2024)
Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU (19/12/2024)
Archive : Règlement écrit (révision du PLU 2019)
Archive : Règlement écrit (modification n°1 du PLU)
Archive : Règlement écrit (modification n°3 du PLU)
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